www.csn.fr est un site édité par la société Communikey
Identification de l’entreprise
Réalisation du site Internet & hébergement
COMMUNIKEY
Immeuble le Magellan
7 rue Montespan
91024 EVRY CEDEX
SIRET : 530 201 672 00025
SARL au capital de 100 000 euros.
Site : www.communikey.fr
Tel : 01.69.47.60.71
Pour contacter le webmaster, si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire technique du site, contactez : contact@communikey.fr .
Responsabilités
Ni le site www.csn.fr ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur. Les informations sur ce site sont fournies « telles quelles » sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication.
Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes techniques ou des erreurs de typographie. Le site www.csn.fr se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.
Droits d’auteurs
CSN avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ; Crédits photos : Fotolia.
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de CSN ou de tiers ayant autorisé CSN à les exploiter.
Crédits photos : Fotolia.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de CSN, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de CSN ou de tiers ayant autorisé CSN à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.